Mentions légales

Éditeur du site : CapInTech, association Loi 1901, Siret : 450 359 815 000 21, dont le siège social est situé au C/O ANRT, 41 boulevard des Capucines 75002 Paris

Directeur de la publication : Laurent KOTT (Président de CapInTech)

Webmestre : Miya Pellissard-Yadan

Création de la ligne graphique : Jérôme Dransart, JD, jeromedransart@orange.fr

Conception et réalisation : Novactive

Hébergement : Novactive, 5 rue du bourg l’abbé, 75003 Paris.

Crédits photos : fotolia, CapInTech

Droits de propriété intellectuelle : Reproduction

Ce site et son contenu sont protégés par la loi du 11 mars 1957. La structure générale, ainsi que les textes et les images, animées ou non, sont la propriété de CapInTech et sont soumises aux dispositions du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site faite sans le consentement de CapInTech ou de ses ayants droits ou ayants cause, est illicite. Cette reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants de l’ancien Code pénal et L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est formellement interdit d’utiliser une photo extraite de ce site sur un autre site Internet. Toutes les photographies du site sont protégées. Sans l’avis et l’accord de CapInTech, aucune autorisation de diffusion, n’est permise. Pour toute demande relative à l’utilisation de documents issus du site, merci de vous adresser par courrier à : CapInTech Webmestre du site www.capintech.com C/O ANRT, 41 boulevard des Capucines 75002 Paris Marques

Le nom CapInTech est une marque déposée. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque figurant sur le site, sans autorisation expresse et préalable est donc prohibée. Les marques citées sur ce site sont la propriété des sociétés concernées. Liens

* Tout lien vers le site de CapInTech doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable. * Tout lien en partance du site de CapInTech vers des sites privés a fait l’objet d’une autorisation.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de CapInTech. Le fait de cliquer sur le lien vaut acceptation des présentes conditions. Protection des données personnelles :

Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.

Le site www.capintech.com n’utilise pas de procédés qui lui permettraient de collecter de manière invisible des données nominatives.

La rubrique " Contact " de notre site vous invite à remplir un formulaire de renseignements afin de mieux orienter votre demande.

Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (rappel des dispositions de la loi N°78-17 - du 6 janvier 1978, modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).

Pour l’exercer, adressez-vous par courrier postal à l’adresse suivante : CapInTech C/O ANRT, 41 boulevard des Capucines 75002 Paris

Pour toute information complémentaire sur vos droits, nous vous recommandons de visiter le site Web de la CNIL. Informations techniques : Affichage

Le site www.capintech.com est optimisé pour un affichage 1024/768 pixels et pour les navigateurs suivants :

 Internet Explorer 6 et 7,

 Mozilla Firefox 2

 Safari 3.

Plugs-in

Certaines animations de ce site sont réalisées en flash et ne sont visibles que si vous possédez le plug-in Shockwave Flash version 5.00 ou supérieure. Vous pouvez le télécharger en cliquant sur l’image ci-dessous : Télécharger la dernière version du lecteur flash Tous les documents que vous pouvez télécharger sur ce site sont au format PDF et ne sont visibles que si vous possédez le plug-in Adobe Acrobat Reader (version 3 ou supérieure). Si vous ne possédez pas ce logiciel ou si vous souhaitez télécharger sa dernière version, cliquez sur l’image ci-dessous : Télécharger la dernière version d’Adobe Reader

Avertissement :

Les informations contenues sur ce site ne peuvent en aucun cas être assimilées à des conseils rendus en matière juridique, fiscale ou financière par leurs auteurs. Elles sont données de façon générale et non contractuelle. Bien que l’association CapInTech se soit assurée de l’exactitude et de la pertinence des informations données dans ce site, elle ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions ou pour les utilisations qui auraient pu être faites de ces informations. CapInTech ne peut également être tenue responsable des informations contenues sur les sites accessibles par son intermédiaire.